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Revue du sujet (plus récents en tête)

2

Bonjour,

Qu’est-ce qu’une opération triangulaire ?

Il s’agit d’une opération dans laquelle un bien est vendu par un assujetti A, identifié à la TVA dans un Etat membre 1 de l’Union européenne, à un assujetti B, établi dans un Etat membre 2 (appartenant ou non à l’Union européenne), qui revend à son tour ce même bien à un assujetti C identifié dans un Etat membre 3 de l’UE, le bien étant directement transporté de l’Etat membre 1 dans l’Etat membre 3.

Vous êtes ici dans une opération extra-communautaire.

Bien à Vous

1

Bonjour amis forumeurs,

Je suis en quête de quelques informations sur les opérations triangulaires extra-communautaires, car j'ai un rapport en stratégie douanière à rendre dans le cadre de mes études en commerce international, et je serais vraiment ravi d'avoir de l'aide sur ce sujet typiquement complexe.
Voici l'exemple pour illustrer mon cas : une société française achète des planches de bamboo à un fournisseur chinois, et les revends à un client en Norvège, la livraison se fait directement de la chine vers le client norvégien de la société Française.

Quels documents accompagnent les marchandises ? (certificat d'origine...)
Quels documents utiliser pour les formalités de douane ? (DEB..)
Quelles sont les obligations de la Sté française en matière de douane et de fiscalité ? (TVA et droits de dédouanement)

Je vous remercie pour vos précisions smile



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