Sujet : Valeur en douane

Est-ce que lors d'une exportation du matériel à l'etranger, la valeur en douane (franco frontière) peut-elle correspondre à la valeur facturée (prix de la marchandise majoré de coûts de transport, assurance et frêt, moins les rabais et les escomptes) selon l'incoterm CIF ou plutôt au prix de la marchandise selon l'incoterm Ex-works?
Quelle est la valeur "référence" à déclarer pour la marchandise au point de sortie du territoire douanier ?
Serait-il judicieux d'utiliser "par défaut" celle qui est mentionnée en bas de la facture (valeur facturée) alors qu'elle peut affecter la compétitivité du produit.
Normalement lorsque la marchandise est exportée par voie aérienne, la valeur en douane est la valeur FCA - Franco transporteur. Cela suppose que les frais de transport sont à inclure dans la valeur.
Mais, comment peut-on estimer ces frais jusqu'au lieu d'embarquement (aéroport de départ) de la marchandise, si l'acheteur a payé un montant forfaitaire selon l'incoterm CIF ?

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Re : Valeur en douane

Bonjour mon cher NEKAKA,

comme tu dois t'en douter, le droit douanier n'est pas universel.

Merci par conséquent de toujours préciser dans quel pays tu te trouves, lorsque tu sollicites des contributions à un public aussi large.

Jacques Olivier

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Jacques Olivier

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Re : Valeur en douane

Bonjour Monsieur le Modérateur,

Merci pour votre remarque...
En fait, je vis en Suisse et comme vous le dites si bien, le droit douanier n'est pas universel mais spécifique à chaque entité politique. Je voulais justement avoir des avis des experts habitant des pays différents pour faire une comparaison avec la Suisse.
J'espère avoir déjà une réponse concernant l'environnement camerounais (ou un autre pays du Monde).
Meilleures salutations

Edouard Nekaka

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Re : Valeur en douane

Nekaka a écrit:

J'espère avoir déjà une réponse concernant l'environnement camerounais (ou un autre pays du Monde).
Edouard Nekaka

Bonjour,
Pour ce qui est de la valeur en douane au Cameroun, lire ces articles:
- La valeur en douanes et ses éléments de calcul
- La valeur en douane- Logistiks
Cdlt.

5 Dernière modification par erum (2013-12-23 05:44:44)

Re : Valeur en douane

Hello everyone!
I wonder if anyone is aware of a GVWR FORD F-350 SUPER DUTY With powerstroke diesel 6litres? I can not find it on the door or the door frame and the SAAQ?

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Re : Valeur en douane

hello a tous/
la valeur en douane des marchandises à l'importation au cameroun s'établit grace au code sydonia ; donc tu frappe sydonia sur google et tu sera informé