Est-ce que lors d'une exportation du matériel à l'etranger, la valeur en douane (franco frontière) peut-elle correspondre à la valeur facturée (prix de la marchandise majoré de coûts de transport, assurance et frêt, moins les rabais et les escomptes) selon l'incoterm CIF ou plutôt au prix de la marchandise selon l'incoterm Ex-works?
Quelle est la valeur "référence" à déclarer pour la marchandise au point de sortie du territoire douanier ?
Serait-il judicieux d'utiliser "par défaut" celle qui est mentionnée en bas de la facture (valeur facturée) alors qu'elle peut affecter la compétitivité du produit.
Normalement lorsque la marchandise est exportée par voie aérienne, la valeur en douane est la valeur FCA - Franco transporteur. Cela suppose que les frais de transport sont à inclure dans la valeur.
Mais, comment peut-on estimer ces frais jusqu'au lieu d'embarquement (aéroport de départ) de la marchandise, si l'acheteur a payé un montant forfaitaire selon l'incoterm CIF ?